La vie associative

Le Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne est une association de loi 1901. Elle s’appuie sur une assise citoyenne constituée par les nombreux adhérents et bénévoles qui la soutiennent. L’association s’organise autour de trois instances : le Bureau, le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration

L’association est administrée par le Conseil d’Administration composé de quatre collèges qui gère la vie de l’association, pose les orientations et forme l’organe décisionnel. Il se réunit trois fois par an.

• Le Collège 1

Le Collège 1 se compose des membres actifs personnes physiques, avec un maximum de douze membres formant le Bureau et ses administrateurs. Les membres de ce collège ont une voix délibérative. La durée des mandats est de trois ans, les membres sortants sont rééligibles. Ce collège est élu et renouvelé par tiers à chaque Assemblée Générale. Le Bureau se réunit chaque mois, excepté en Juillet et Août.

• Président : Daniel SIRUGUE
• Vice-Président : Patrice NOTTEGHEM
• Secrétaire général : Régis DESBROSSES

• Secrétaire adjoint :Daniel DUCHÉ
• Trésorier : Gérard PAYEN
• Trésorier adjoint : Bruno GUÉGAN

Administrateurs(trices) : Thomas BARRAL, Jean-Michel COUDERC, Alain DESBROSSE, Francis LABREUCHE, Joëlle MARAIS et Denis SOULEILLEBOU.

• Le Collège 2

Le Collège 2 regroupe des membres actifs en tant que personnes morales, collectivités locales et territoriales, et leurs groupements avec un maximum de quatre membres. Les membres de ce collège ont une voix délibérative. La durée des mandats est de trois ans. Ce collège est élu et renouvelé tous les trois ans, les membres sortants sont rééligibles. Chaque membre élu mandate au maximum un représentant.

- Commune de Chambilly (71)

• Le Collège 3

Le Collège 3 est composé de membres actifs, personnes morales associatives avec un maximum de quatre membres. Les membres de ce collège ont une voix délibérative. La durée des mandats est de trois ans. Ce collège est élu et renouvelé tous les trois ans. Les membres sortants sont rééligibles. Chaque membre élu mandate au maximum un représentant.

- LPO Bourgogne-Franche-Comté

- Association Ornithologique et Mammalogique de Saône-et-Loire

- Société d’Histoire Naturelle d’Autun

• Le Collège 4

Le Collège 4 rassemble six membres de droit institutionnels invités permanents avec une voix consultative.

- Monsieur le Préfet de Région ou son représentant.

- Monsieur le Président du Conseil Régional ou son représentant

- Monsieur le Président du Conseil Départemental de Côte-d’Or ou son représentant.

- Monsieur le Président du Conseil Départemental de Saône-et-Loire ou son représentant.

- Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Nièvre ou son représentant.

- Monsieur le Président du Conseil Départemental de l’Yonne ou son représentant.

• Le Conseil Scientifique

Le Bureau et le Conseil d'Administration peuvent consulter le Conseil Scientifique pour avis afin d'éclairer leur décision.

La charte d’engagement des administrateurs élus

L’ensemble des membres des trois collèges élus du Conseil d’Administration ont ratifié la Charte d’engagement des administrateurs élus du Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne.

Cette ratification constitue un acte d’adhésion à son contenu et une reconnaissance des valeurs et missions du Conservatoire d’espaces naturels de Bourgogne.

Cette charte est conforme à l’esprit de la Charte du réseau des Conservatoires d’espaces naturels telle qu’adoptée le 27 juin 2020 par la Fédération et ratifiée par le Conservatoire de Bourgogne, membre fondateur de la Fédération.

L’Assemblée Générale

L'Assemblée Générale rassemble les membres des quatre collèges ainsi que tous les adhérents de l'association acquittés de leur cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an, après décision du Conseil d’Administration qui fixe son ordre du jour. Son Bureau est celui du Conseil d’Administration.

L’Assemblée Générale définit les orientations générales dans le respect des statuts de l’association. Lui sont soumis pour approbation un rapport moral présenté par le Président, un rapport financier présenté par le Trésorier ainsi qu’un rapport d’activités présenté par le Secrétaire Général.

Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration. Ceux-ci sont choisis parmi les candidats présents ou représentés à l’Assemblée Générale. Ils sont élus à bulletin secret, par les membres présents ainsi que par les membres s’étant exprimés par correspondance.

Visite lors de la 35ème Assemblée Générale du 12 juin 2021 à Marcigny (71)  G. Aubert - CENB
Visite lors de la 35ème Assemblée Générale du 12 juin 2021 à Marcigny (71)
G. Aubert - CENB

Documents associatifs